Déclarations liminaires et comptes-rendus

publié le 18 novembre 2022
Comité technique spécialisé "action sociale" du 6 mai 2021

Déclaration liminaire intersyndicale et compte-rendu FO

 
Comité technique spécial DGAL du 3 mars 2021

Déclaration liminaire et compte-rendu

 
Comité technique spécial (CTS) de la DGAL du 17 septembre 2020

Déclaration liminaire et compte-rendu

 
Comité technique spécial DGAL du 20 juin 2019

Compte-rendu et présentation par le MAA

 
Comité technique section "action sociale" du 27 novembre 2018

Déclaration liminaire FO Agriculture, compte-rendu et déclaration intersyndicale