Les textes de référence

publié le 21 juillet 2025
DRAAF Grand Est : nomination d’une DRAAF Adjointe

JORF n°0166 du 19 07 2025 - Arrêté du 3 juillet 2025

 
DRAAF Occitanie : Nomination d’un DRAAF Adjoint

JORF n°0156 du 6 juillet 2025 - Arrêté du 3 juillet 2025

 
Directeur de l’Alimentation, de l’agriculture et de la Forêt de la Guadeloupe

Nomination M. Olivier DEGENMANN à compter du 6/05/2024 pendant 4 ans avec une période probatoire de 6 mois - JORF n°0096 du 24 04 2024

 
Arrêté du 20 mars 2024 modifiant l’arrêté du 20 février 2024 désignant une opération de restructuration au sein de la direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Centre-Val de Loire ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d’accompagnement des agents

JORF n°0085 du 11 avril 2024 - NOR : AGRS2406751A - Texte n° 19

 
Arrêté du 1er mars 2024 portant nomination d’un directeur de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt par intérim (Guadeloupe)

JORF n°0052 du 2 mars 2024 - M. François LETOUBLON

 
Arrêté du 18 août 2016 relatif aux CRIC

Maintien à titre transitoire de la compétence et du mandat des commissions régionales d’information et de concertation régionales (CRIC)

 
Centres de prestations comptables mutualisés et évolution des modes de gestion des agents de ces structures
 
Note de service relative aux mesures d’accompagnement des agesnts dans les nouvelles DRAAF

Note de service n° 2015-1063 du 9 décembre 2015

 
Note de service relative à la création des commissions régionales d’information et de concertation (CRIC)

Note de service n° 2011-1185 du 1er décembre 2011

 
Décret relatif à l’organisation et aux attributions des DRAAF - DRIAAF
 
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