Les textes de référence

publié le 15 février 2023
Reconnaissance de l’expertise des agents du MASA

Note de service N°2023-112 du 14 février 2023.

 
Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l’année 2022

Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-911 du 15 décembre 2022

La présente note fixe les modalités de mise en œuvre de la campagne d’entretiens professionnels portant sur l’année 2022 dans les services du ministère chargé de l’agriculture.

 
MTE - Campagne d’entretiens professionnels et d’entretiens de formation des personnels au titre de l’année 2021

La présente note a pour objet de lancer la campagne d’entretiens professionnels et d’entretiens de formation des personnels au titre de 2021.

 
Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l’année 2021

Note de service n° 2021-959 du 16 décembre 2021

 
Report de la date de retour des compte rendus des entretiens professionnels

Note de service n° 2021-280 du 14 avril 2021

 
MTE - Campagne d’entretiens professionnels et d’entretiens de formation des personnels au titre de l’année 2020

La campagne 2020 des entretiens professionnels est lancée par une note de la DRH du 22 janvier 2021.

 
Entretiens professionnels au titre de l’année 2020

Note de service n° 2021-105 du 10 février 2021

 
Entretiens professionnels au titre de l’année 2019

Note de service n° 2020-18 du 9 janvier 2020

 
Entretiens professionnels au titre de l’année 2018

Note de service n° 2018-935 du 18/12/2018

 
Conditions générales de l’appréciation de la valeur professionnelle

Décret n° 2011-2041 du 29 décembre 2011

 
Entretiens professionnels au titre de 2017

Note de service n° 2017-1042 du 27/12/2017