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Les textes de référence

publié le 10 juillet 2025
Intitut Français du Cheval et de l’Equitation : IFCE

Nomination d’un commissaire du Gouvernement suppléant - JORF n°0159 du 10 juillet 2025

 
Arrêté du 20 juillet 2023 désignant une opération de restructuration au sein de l’Institut français du cheval et de l’équitation

Arrêté du 20 juillet 2023.

 
Haras national du Pin - Répartition des sièges au Conseil d’administration

Arrêté du 8 mai 2019

 
Arrêté di 18 novembre 2016 relatif à la prime d’accompagnement de la réorganisation régionale de l’Etat
 
Décret n° 2010-1340 du 9 novembre 2010 modifiant diverses dispositions relatives à l’Institut français du cheval et de l’équitation
 
Arrêté du 9 novembre 2010 instituant différents comités à l’Institut français du cheval et de l’équitation
 
Décret n° 2010-90 du 22 janvier 2010 relatif à l’Institut français du cheval et de l’équitation (IFCE)
 
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