Les textes de référence

publié le 21 juillet 2025
FRANCEAGRIMER

JORF n°0166 du 19 juillet 2025 - Arrêté du 15 07 2025 - nomination de membre au conseil spécialisé "Vin et Cidre"

 
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « produits de la pêche et aquaculture »

JORF N° 97 du 24 04 25 - arrêté du 17 04 25 nomination des membres

 
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs (FAM, ASP, CL, IFCE) 10 postes

Note de service N°2023-559 du 30 août 2023.

 
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs (FAM, CL) 07 postes

Note de service N°2023-533 du 17 août 2023.

 
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs ( FAM ; ASP) 2 postes

Note de service N°2023-523 du 9 août 2023.

 
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs/MAD (ANSES, ASP, CL, FAM, IFCE, INAO, ODEADOM) 13 postes

Note de service N°2023-500 du 1er août 2023.

 
Appel à candidatures - Mobilité fil de l’eau_Opérateurs (ASP-FAM-MAD auprès de l’OMSA et MAD auprès de la FAO) - 15 postes

Note de service N°2023-481 du 26 juillet 2023.

 
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs ( FAM ; ASP ; INAO) 13 postes

Note de service N°2023-469 du 20 juillet 2023.

 
Arrêté du 13 juillet 2023 portant application à l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature

Arrêté du 13 juillet 2023.

 
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs/MAD ( CL ; IFCE ; FAM ; ASP ;ONF ; INAO ;GIP ECOFOR) 15 postes

Note de service N°2023-457 du 13 juillet 2023.

 
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs_MAD (FAM ; COMAPI ;SEI ;ODEADOM) 11 postes

Note de service N°2023-429 du 5 juillet 2023.

 
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs (FAM ; ASP ; ;INAO ;ODEADOM ;ONF ;SGAE) 18 postes

Rectification-Note de service N°2023-398 du 21 juin 2023.

 
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs (FAM ; ASP ; CL) 10 postes

Note de service N°2023-368 du 8 juin 2023.

 
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs (FAM ; ASP ;INAO ; ODEADOM) 09 postes

Note de service N°2023-346 du 24 mai 2023.

 
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs (ANSES ;IFCE ;FAM ;OFB ) 11 postes

Note de service N°2023-299 du 4 mai 2023.

 
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs ((FAM ;IFCE ;ODEADOM ;INAO ;ASP ;ANSES ) 22 postes

Note de service N°2023-264 du 19 avril 2023.

 
Télétravail - Mise en oeuvre à FranceAgriMer

Arrêté du 20 janvier 2017

 
Suppléance du Directeur général de FAM

Décision du 2 mai 2016

 
FranceAgriMer : organisation générale des services

Décision du 15 avril 2016

 
Arrêté du 27 juin 2013 relatif à la prime de fonctions et de rendement

de certains personnels de l’Agence de services et de paiement, de l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, de l’Institut national de l’origine et de la qualité et de l’Office pour le développement de l’économie agricole d’outre-mer

 
Décret n° 2009-340 du 27 mars 2009

relatif à l’agence de service et de paiement (ASP), établissement national des produits de l’agriculture et de la mer et Office de développement de l’économie agricole d’outre-mer

 
Ordonnance n° 2009-325 du 25 mars 2009 relative à la création de FranceAgriMer
 
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