Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

eq haut page

Aller au contenu Retour à l'accueil
  • Accueil
  • J’adhère - Bulletin d’adhésion
  • Votre carrière
    • Les IGAPS
    • Nouvel espace personnel "ressources humaines" (RH)
    • Statuts des fonctionnaires
      • Titulaires
      • Agents non titulaires
    • Avancements / Promotions
      • Avancements de grade - Ratio pro/pro
      • Réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons
      • Validation des acquis de l’expérience
      • Avantages spécifiques d’ancienneté
      • Adjoints administratifs
      • Adjoints techniques
      • Secrétaires administratifs
      • Techniciens supérieurs
      • Attachés d’administration
      • Ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (IAE)
      • Agents non titulaires
    • Les textes réglementaires - Rémunération - Primes - Indemnités - GIPA
      • Les publications FO
      • Les textes réglementaires
    • Santé, sécurité au travail
      • Textes règlementataires
    • Tableaux d’avancements - Les résultats
    • Détachement dans un autre corps
      • Détachement des adjoints administratifs dans le corps des adjoints techniques
      • Détachement des secrétaires administratifs dans le corps des techniciens supérieurs
    • Concours et examens professionnels
      • Adjoints administratifs
      • Secrétaires administratifs
      • Attachés de l’administration d’Etat
      • Adjoints techniques
      • Techniciens
      • Ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (IAE)
      • Textes réglementaires généraux
      • Calendriers prévisionnels des concours et examens professionnels administratifs et techniques du Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA)
    • Rupture conventionnelle
      • Les publications FO
      • Les textes de référence
    • Mobilités
    • Entretien professionnel
      • Les publications FO
      • Les textes de référence
    • Formation professionnelle
      • Les publications FO
      • Compte personnel formation (CPF)
      • Les textes de référence
    • Temps de travail, télétravail et congés
      • Les publications FO
      • Les textes de référence
  • Mobilités / Résultats CAP/CCP ...
    • Les IGAPS
    • Les notes de mobilité
    • Mobilité au fil de l’eau
    • Les résultats des mobilités
    • Calendriers des mobilités
    • Les publications FO
    • Les textes de référence
    • Les CAP - CCP
      • Commissions administratives paritaires (CAP) et arrêtés fixant la composition des CAP par corps
      • Commissions consultatives paritaires (CCP) et arrêtés fixant la composition des CCP
      • CAP - CCP : les publications de FO
      • Textes réglementaires des CAP/CCP
  • Comités sociaux d’administration (CSA)
    • Vos représentants FORCE OUVRIERE aux CSA nationaux
    • Les textes de référence des comités sociaux d’administration (CSA)
    • CSA Ministériel
      • Publications FO
      • Composition du CSA Ministériel
    • CSA Administration centrale
      • Publications FO
      • Composition du CSA Administration centrale
    • CSA des services déconcentrés DRAAF / DRIAAF / DAAF
      • Publications FO
      • Composition du CSA des services déconcentrés du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
    • CSA des DDI
      • Compostion du Comité Social d’Administration en DDI.
    • CSA Forêt et Agriculture
      • Publications FO
      • Composition du comité social d’administration de la forêt et de l’agriculture du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
    • CSA Alimentation
      • Publications FO
    • Autres comités sociaux d’administration
      • Composition des autres comités
      • Déclarations liminaires et comptes-rendus
  • Formations spécialisées des CSA
    • Les publications FO
    • Formations spécialisées SSCT AC
      • Arrêtés de composition des formations spécialisées
    • Formations spécialisées SSCT des DDI
  • Conseil médical
  • Vous êtes...
    • en administration centrale
      • Les publications FO
      • Les textes de référence
    • en DDI
      • CSA des DDI
      • Formations spécialisées SSCT des CSA
      • Les publications FO
      • Les textes de référence
    • en DRAAF
      • Les publications FO
      • Les textes de référence
    • en DREAL
      • Les publications FO
      • Les textes de référence
    • à l’ONF
      • Mobilités ONF
      • Les textes de références
    • à FranceAgriMer
      • Les publications FO Agriculture
      • Les textes de référence
    • à l’IFCE
      • Comité technique
      • CHSCT
      • Les publications FO
      • Les textes de référence
    • à l’ASP (agence de services et de paiement)
    • à la retraite
      • Les publications FO
      • Les textes de référence
  • ELECTIONS PROFESSIONNELLES
    • Élections professionnelles 2022
      • Les textes réglementaires
      • Les publications de FO
      • Création et composition des CSA du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
      • Désignation des organisations syndicales habilitées à désigner leurs représentants aux formations spécialisées et CCP
    • Elections Professionnelles 2026
      • Les Textes réglementaires
  • Droits syndicaux
    • Les publications FO
    • Les textes de référence
  • Espace réservé aux adhérents
  • Mes démarches en ligne
  • L’internet du ministère
Dans la rubrique : Qui sommes nous ?
  • Statuts & Résolutions
  • Les délégués
  • Nous contacter
Dans la rubrique : Vous êtes...
  • en administration centrale
  • en DDI
  • en DRAAF
  • en DREAL
  • à l’ONF
  • à FranceAgriMer
  • à l’IFCE
  • à la retraite
Dans la rubrique : Dossiers d’actualités
  • PSC
  • Agents titulaires
  • Agents contractuels - Non titulaires
  • Action sociale et droits sociaux
  • Action publique 2022
  • Dossier spécial CORONAVIRUS
  • Brexit
  • FEADER
  • Égalité femme/homme - Laïcité - Diversité
  • Handicap
  • Loi travail
  • Mobilités
  • Fusion des secrétariats généraux (SGC)
  • Avenir de la Fonction Publique (AFP) - Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations (PPCR)
  • Réforme territoriale/Fusion des régions - Revue des missions
  • Grève
  • Retraites
  • Vous avez la parole !
  • Autres actualités
  • Les actualités médiatiques
  • Les circulaires conférales et fédérales
Dans la rubrique : Dossiers thématiques
  • Calendrier prévisionnel des salaires et des pensions 2025
Dans la rubrique : ELECTIONS PROFESSIONNELLES
  • Élections professionnelles 2022
  • Elections Professionnelles 2026
Vous êtes ici :
Accueil > Mobilités / Résultats CAP/CCP ... > Les CAP - CCP > Commissions administratives paritaires (CAP) et arrêtés fixant la composition des CAP par corps > Corps de catégorie A > Comptes-rendus

CAP des attachés d’administration de l’Etat du 24 novembre 2020

publié le 26 novembre 2020

Promotion au choix dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de l’année 2020 (format pdf - 13.8 kio - 26/11/2020)

Promotion à l’échelon spécial du grade des attachés d’administration hors classe de l’Etat au titre de l’année 2020 (format pdf - 12.7 kio - 26/11/2020)

Haut de page
 

Agenda

  • L’agenda du SNAMA

Réseaux sociaux

  • Suivez nous sur twitter

Documents utiles

  • Livret d’accueil 2023 du nouvel arrivant

    Déroulement de carrière, congés, santé, instances représentatives...

Veille réglementaire

  • 2025
  • 2024

Archives

  • Accès aux archives

Liens utiles

  • Visiter le site

  • Visiter le site F.A.G.E.

    F.A.G.E.

  • Visiter le site F.G.F.

    F.G.F.

  • Visiter le site Confédération

    Confédération

 
Envoyer par courriel Imprimer
Site mis à jour le 15 octobre 2025
Plan du site | Mentions légales | Nous contacter | Gestion du site | Authentification
© SNAMAFO