VEILLE RÉGLEMENTAIRE 2023/26
Contenu
VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 26 juin au 02 juillet 2023
NOTES DE SERVICE (B.O. agri)
REMUNERATION
Règles de gestion relatives au régime indemnitaire tenant compte, des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicables à certains corps et statuts d’emploi affectés au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA).
MOBILITÉS
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs ( ASP ; ONF FAM ;IFCE ;ANSES ;GIP Transitions)- 22 postes
RECRUTEMENTS
Avis précisant les caractéristiques des emplois à pourvoir au titre de l’année 2023 (2ème session) pour la sélection en vue du recrutement d’un assistant d’enseignement et de recherche contractuel dans des établissements d’enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l’agriculture
Arrêté du 16 juin 2023 précisant les caractéristiques des emplois à pourvoir au titre de l’année 2023 pour les concours de recrutement de maître de conférences de l’enseignement supérieur agricole
(grade de classe normale).
Arrêté du 16 juin 2023 précisant les caractéristiques des emplois à pourvoir au titre de l’année 2023 pour les concours de recrutement de professeurs de l’enseignement supérieur agricole (grade de deuxième classe)
INSTANCES DU DIALOGUE SOCIAL
Arrêté du 28 juin 2023 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture, des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture rattachés à ce ministre et des techniciens de formation et de recherche.
JOURNAL OFFICIEL
DIVERS
RECRUTEMENTS
Arrêté du 26 juin 2023 portant nomination d’un haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité:M. Philippe MERILLON
CESSATION D’ACTIVITE
- note de service 2023 411 (format pdf - 554.6 kio - 02/07/2023)
- note de service 2023 416 (format pdf - 9.5 Mio - 02/07/2023)Temps de téléchargement estimé : 2 min 35 s (512 K), 1 min 17 s (1024 K), 38 s (2 M), 15 s (5 M).
- avis de recrutement d un assistant d enseignement et de recherche contractuel (format pdf - 218.4 kio - 02/07/2023)
- arrete du 16 juin 2023 de recrutement de maitre de conferences de l enseignement superieur agricole grade de classe normale (format pdf - 2.7 Mio - 02/07/2023)
- arrete du 16 juin 2023 de recrutement de professeurs de l enseignement superieur agricole grade de deuxieme classe (format pdf - 1.1 Mio - 02/07/2023)
- arrete composition pers cat b 2 (format pdf - 202.1 kio - 02/07/2023)