VEILLE RÉGLEMENTAIRE 2023/23

publié le 17 juin 2023

VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 05 au 11 juin 2023

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

CARRIERES

arrete ministeriel promotions icpef (format pdf - 402.2 kio - 17/06/2023) du 30/05/2023
Arrêté portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de 2023 (AGRS2311712A).

arrete ministeriel promotions icpef ce 30052023 (format pdf - 88.7 kio - 17/06/2023) du 30/05/2023
Arrêté portant promotion au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de 2023 (AGRS2311714A)


MOBILITÉS

note de service 2023 368 (format pdf - 3.9 Mio - 17/06/2023) du 08/06/2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs (FAM ; ASP ; CL) 10 postes.

INSTANCES DU DIALOGUE SOCIAL

note de service 2023 362 (format pdf - 569.1 kio - 17/06/2023) du 01/06/2023
Désignation des représentants du personnel amenés à siéger au conseil médical en formation plénière

arrete du 7 juin portant composition de la commission consultative mixte enseignants et de documentation (format pdf - 187.9 kio - 17/06/2023)
Arrêté du 7 juin portant composition de la commission consultative mixte enseignants et de documentation des établissements mentionnés à l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime.

JOURNAL OFFICIEL

CARRIERES

Décret n° 2023-448 du 7 juin 2023 relatif à l’avancement de grade dans les corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique de l’Etat et aux règles de classement de certains fonctionnaires de la catégorie C de la fonction publique de l’Etat

RECRUTEMENTS

Avis de vacance d’un emploi de sous-directeur (sous-directeur de la recherche, de l’innovation et des coopérations internationales à la DGER)


CESSATION D’ACTIVITE

Arrêté du 31 mai 2023 portant admission à la retraite (santé publique vétérinaire):Mme DORCHE Hélène

Décret du 7 juin 2023 portant radiation des cadres (inspecteur de santé publique vétérinaire) - Mme WENNER (Catherine)