VEILLE RÉGLEMENTAIRE 2023/19

publié le 13 juin 2023

VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 08 au 14 mai 2023

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

REMUNERATION
note de service 2023 304 (format pdf - 5.4 Mio - 13/06/2023) du 04/05/2023
campagne de modulation indemnitaire concernant certains corps ou emplois affectés au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA)

CARRIERES

note de service 2023 306 (format pdf - 143.7 kio - 13/06/2023) du 05/05/2023
Accès des agents de catégories B et C de la filière administrative au corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture

note de service 2023 312 (format pdf - 179.7 kio - 13/06/2023) du 11/05/2023
formation de préparation au concours interne pour l’accès au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (IAE) – session 2024.

note de service 2023 313 (format pdf - 168 kio - 13/06/2023) du 11/05/2023
dispositifs de préparation aux examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture, ouverts au titre de l’année 2023.
MOBILITÉS
note de service 2023 310 (format pdf - 4.8 Mio - 13/06/2023) du 10/05/2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs (CL ;FAM ;INAO ;ASP ;ONF) 17 postes




JOURNAL OFFICIEL

DIVERS

Décret n° 2023-361 du 11 mai 2023 relatif aux échanges d’informations et de données entre administrations dans le cadre de démarches administratives

Décret n° 2023-362 du 11 mai 2023 relatif à la liste des administrations chargées de mettre à la disposition d’autres administrations des informations ou données

RECRUTEMENTS

Arrêté du 5 mai 2023 autorisant au titre de l’année 2023 l’ouverture d’examens professionnels pour l’avancement aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant du ministre chargé de l’agriculture

Arrêté du 5 mai 2023 autorisant au titre de l’année 2023 l’ouverture d’examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture

Avis relatif aux examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien de formation et de recherche de classe supérieure et de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle relevant du ministère chargé de l’agriculture

Avis relatif à l’ouverture d’examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture

Avis de vacance d’un emploi de sous-directeur (sous-directeur de la santé et du bien-être animal à la direction générale de l’alimentation)

Arrêté du 5 mai 2023 autorisant au titre de l’année 2023 l’ouverture d’examens professionnels pour l’avancement aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant du ministre chargé de l’agriculture

Arrêté du 9 mai 2023 autorisant au titre de l’année 2023 l’ouverture d’un concours externe pour le recrutement d’élèves ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement

Avis relatifs aux examens professionnels pour l’avancement aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant du ministre chargé de l’agriculture

Avis relatif au concours externe pour le recrutement d’élèves ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement