VEILLE RÉGLEMENTAIRE 2023/11
Contenu
VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 13 au 19 mars 2023
NOTES DE SERVICE (B.O. agri)
REMUNERATION
note de service 2023 174pdf (format pdf - 248.3 kio - 20/03/2023)
du 09/03/2023
Indemnité horaire pour travail de nuit versée aux personnels du ministère chargé de l’agriculture
note de service 2023 192 (format pdf - 268.8 kio - 20/03/2023)
du 16/03/2023
Campagnes 2021 et 2022 de réévaluation de la rémunération des directeurs de centre contractuels en EPLEFPA
note de service 2023 193 (format pdf - 227.2 kio - 20/03/2023)
du 16/03/2023
Campagne 2022 de réévaluation de la rémunération des agents contractuels affectés en services déconcentrés et en établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles sur des besoins permanents
CARRIERES
note de service 2023 191 (format pdf - 439.7 kio - 20/03/2023)
du 16/03/2023
modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement à la hors classe des enseignants de catégorie II et IV des établissements d’enseignement agricole privés au titre de l’année 2023.
MOBILITÉS
note de service 2023 190 (format pdf - 14 Mio - 20/03/2023)
du 15/03/2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs (ANSES ; ASP ; SGAE ; SEI ; FAM ; CL ; IFCE ; ONF ; INAO) 32 postes
COMPOSITION C.A.P
2023 03 14 bpco ccp m abc 3 (format pdf - 177.2 kio - 20/03/2023)
Arrêté du 14 mars 2023 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives
2023 03 14 base ceigipef cap intercorps a (format pdf - 520 kio - 20/03/2023)
du
Arrêté du 14 mars 2023 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps des administrateurs de l’Etat, des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts, des inspecteurs de santé publique vétérinaire et de l’inspection générale de l’agriculture, rattachés au ministère chargé de l’agriculture.
2023 03 14 be2fr cap ir ie ai (format pdf - 123.9 kio - 20/03/2023)
Arrêté du 14 mars 2023 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des ingénieurs de recherche du ministère chargé de l’agriculture, des ingénieurs d’études du ministère chargé de l’agriculture et des assistants ingénieurs du ministère chargé de l’agriculture
2023 03 14 base cap aae iae 2 (format pdf - 192.5 kio - 20/03/2023)
Arrêté du 14 mars 2023 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des attachés d’administration de l’Etat rattachés au ministère chargé de l’agriculture ainsi que des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement
2023 03 14 bbc be2fr cap at aa atfr ate 2 (format pdf - 158 kio - 20/03/2023)
Arrêté du 14 mars 2023 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des adjoints techniques de formation et de recherche, des adjoints administratifs et adjoints techniques des administrations de l’Etat relevant du ministère chargé de l’agriculture et des adjoints techniques des établissements d’enseignement agricole publics.
2023 03 14 bbc be2fr cap tsma sa tfr 2 (format pdf - 195.9 kio - 20/03/2023)
Arrêté du 14 mars 2023 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture, des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture et rattachés à ce ministre et des techniciens de formation et de recherche.
2023 03 14 bpco ccp m ea (format pdf - 148.2 kio - 20/03/2023)
Arrêté du 14 mars 2023 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions d’enseignement et assistants d’enseignement et de recherche contractuels relevant du décret du 16 avril 1991
2023 03 14 be2fr cap pcea plpa cpe (format pdf - 205.2 kio - 20/03/2023)
Arrêté du 14 mars 2023 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des professeurs certifiés de l’enseignement agricole, des professeurs de lycée professionnel agricole et des conseillers principaux d’éducation des établissements d’enseignement agricole
2023 03 14 be2fr ccm (format pdf - 485.1 kio - 20/03/2023)
Arrêté du 14 mars 2023 portant composition de la commission consultative mixte des personnels enseignants et de documentation des établissements mentionnés à l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime
JOURNAL OFFICIEL
REMUNERATION
RECRUTEMENTS