CAP des agent(e-s) catégorie B : SA, TS et TFR

par SNAMA-FO | 15 octobre 2025 | SPIP - Arrêté fixant la composition de la CAP

Arrêté du 7 octobre 2025 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture, des secrétaires administratives relevant du ministère chargé de l’agriculture...

CAP pour la catégorie B sa composition

par SNAMA-FO | 23 juin 2025 | SPIP - Arrêté fixant la composition de la CAP

BO n° 25 du 12 au 19/06/2025 Arrêté du 16 06 2025 Arrêté CAP SA TS du 19 06 25 BO n° 46 du 7 au 14/11/2024 – arrêté du 7 11 2024 Lire l’Arrêté du 7 11 2024 BO n° 20 du 9 au 16/05/2024 – arrêté du 15 05 2024 portant composition de la commission...

Arrêté du 21 décembre 2023 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture, des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture et rattachés à ce ministre et des techniciens de formation et de recherche

par SNAMA-FO | 28 décembre 2023 | SPIP - Arrêté fixant la composition de la CAP

  Documents joints consulter l’arrêté

Arrêté du 28 juin 2023 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture, des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture rattachés à ce ministre et des techniciens de formation et de recherche

par BAHRI Hadda | 29 juin 2023 | SPIP - Arrêté fixant la composition de la CAP

Consulter l’arrêté. 

Arrêté du 14 mars 2023 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture, des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture et rattachés à ce ministre et des techniciens de formation et de recherche

par BAHRI Hadda | 16 mars 2023 | SPIP - Arrêté fixant la composition de la CAP

lire le communiqué de FO  Documents joints Consulter l’arrêté

Arrêté fixant la composition de la CAP des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture

par SNAMA-FO | 20 janvier 2022 | SPIP - Arrêté fixant la composition de la CAP

  Documents joints Arrete_portant_composition_de_la_CAP_des_secretaires_administratifs