VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 29 NOVEMBRE au 12 DÉCEMBRE 2021
NOTES DE SERVICE (B.O. agri)
CARRIERES du 30/11 /2021
Examen professionnel pour l’avancement au grade d’attaché principal d’administration de l’État relevant du ministère chargé de l’agriculture, session 2022.
MOBILITÉS du 02/12/2021
Appel à candidature : 19 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »
du 02/12/2021
Appel à candidatures : 10 postes dans le 2ème cercle et en MAD
du 03/12/2021
La présente note a pour objet d’appeler à candidatures sur les postes de direction (hors et/ou sous statut emplois) restés vacants à la rentrée scolaire 2021 au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) à l’issue de la campagne annuelle de mobilité.
du 09/12/2021
Appel à candidatures : Publication des postes au titre de la mobilité “au fil de l’eau” suite à la réorganisation d’AgroParisTech.
du 09/12/2021
Appel à candidatures : 18 postes dans le 2ème cercle et en MAD
du 09/12/2021
Appel à candidature : 39 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »
PROTECTION SOCIALE du 30/11/2021
Modalités de gestion par les gestionnaires RH relatives à la mise en œuvre du décret n°2021-1164 du 8 septembre 2021 relatif au remboursement d’une partie des cotisations de protection sociale complémentaire destinées à couvrir les frais de santé des agents civils et militaires de l’État – disposition transitoire à compter du 1er janvier 2022.
DIVERS du 02/12/2021
Instruction portant sur la définition d’un calendrier de saisie dans le SIRH RenoiRH pour les gestionnaires RH de proximité des structures du MAA s’agissant des actes RH déconcentrés pour l’année 2022.
du 02/12/2021
Organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de l’évolution de la situation sanitaire, en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l’épidémie de Covid-19.
du 09/12/2021
Report de congés 2021 sur 2022 et campagne de compte épargne-temps (CET) au titre de l’année 2021.
du 09/12/2021
Retraite additionnelle de la fonction publique de l’Etat (RAFP) – Recensement des rémunérations complémentaires au titre de l’année 2021.
du 06/12/2021
ERRATUM – Organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de l’évolution de la situation sanitaire, en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l’épidémie de Covid-19.
COMPOSITION C.A.P
Arrêté du 1er décembre 2021 portant composition de la commission consultative mixte des personnels enseignants et de documentation des établissements mentionnés à l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime
Arrêté de composition du 24 novembre 2021 de la commission de contrôle des opérations électorales relative aux élections à la commission nationale des enseignants-chercheurs du ministère chargé de l’agriculture
Arrêté du 30 novembre 2021 modifiant l’arrêté du 14 mai 2019 portant composition de la section spécialisée “Action sociale” du comité technique ministériel
