Actualités de la Revue Juridique - Veille 2023

VEILLE RÉGLEMENTAIRE 2023/24

26 juin 2023 | Veille 2023

VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 12 au 18 juin 2023

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

CARRIERES du 01/06/2023 Contrat de fin de carrière pour les ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA) au titre de l’année 2024. RECRUTEMENTS du 14/06/2023 Appel à candidatures sur les postes de médecin scolaire placés auprès des directeurs régionaux de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt vacants à compter de la rentrée scolaire 2023 au sein des directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt et de la direction régionale et interdépartementale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt d’Ile-de-France. du 15/06/2023 Appel à candidatures sur les postes de direction sous statut et hors statut d’emploi restés vacants depuis le 1er fil de l’eau du 17 mai 2023 au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) ou en établissement public d’enseignement technique agricole (EPNA-EPEA), pour la rentrée scolaire 2023. DIVERS du 13/06/2023 Politique d’attribution des habilitations dans le SIRH RenoiRH. INSTANCES DU DIALOGUE SOCIAL Arrêté du 12 juin 2023 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2022 portant composition du comité sociale d’administration centrale du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire Arrêté du 12 juin 2023 modifiant l’arrêté du 22 février 2023 portant création et composition de la formation spécialisée du comité sociale d’administration centrale Arrêté du 14 juin 2023 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives

JOURNAL OFFICIEL

CARRIÈRES Arrêté du 8 juin 2023 fixant les modalités de stage, d’évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation stagiaires relevant du ministre chargé de l’agriculture Arrêté du 8 juin 2023 fixant les modalités de formation initiale de certains personnels enseignants et d’éducation relevant du ministre chargé de l’agriculture Arrêté du 8 juin 2023 fixant les modalités de stage, d’évaluation et d’admission au certificat d’aptitude au professorat des personnels d’enseignement et de documentation des établissements mentionnés à l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime Arrêté du 6 juin 2023 autorisant au titre de l’année 2024 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’avancement au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat relevant du ministère chargé de l’agriculture Avis relatif à l’examen professionnel pour l’avancement au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat relevant du ministère chargé de l’agriculture RECRUTEMENTS Avis de vacance de l’emploi de directeur régional adjoint de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Corse Arrêté du 12 juin 2023 portant nomination d’une directrice régionale et interdépartementale adjointe de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (Ile-de-France):Mme Claire LE BIGOT