Actualités de la Revue Juridique - Veille 2023

VEILLE RÉGLEMENTAIRE 2023/ 06

16 février 2023 | Veille 2023

VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 06 au 11 février 2023

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

CARRIERES du 09/02/2023 Prise en charge du forfait mobilités durables FMD-2022 du 09/02/2023 Demande de congé de mobilité des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA), professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et conseillers principaux d’éducation des établissements d’enseignement agricole (CPE) – Demandes de congé formation professionnelle des personnels titulaires affectés dans l’enseignement technique agricole publique – Année scolaire 2023-2024 du 09/02/2023 Modalités de candidature pour un congé de formation professionnelle des agents contractuels d’enseignement nationaux dans l’enseignement technique agricole public (ACEN) – Année scolaire 2023-2024. MOBILITÉS du 09/02/2023 Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs (ASP-IFCE-ODEADOM-ANSES-SGAE) : 25 postes du 09/02/2023 1ère campagne fil de l’eau – Février 2022 – 15 jours du 03/02/2023 Rectificatif: 1ere campagne fil de l’eau – Janvier 2023 – Publication 1 mois

JOURNAL OFFICIEL

RECRUTEMENTS Arrêté du 2 février 2023 portant nomination au cabinet du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire:M. Sylvain MAESTRACCI Arrêté du 7 février 2023 portant nomination (administration centrale):Mme Françoise SIMON Arrêté du 7 février 2023 portant nomination (administration centrale):M. Pierre PRIMOT Arrêté du 31 janvier 2023 autorisant au titre de l’année 2023 l’ouverture d’un concours interne pour le recrutement de cadres techniques de l’Office national des forêts Avis de vacance d’un emploi de chef de service (administration centrale) Arrêté du 9 février 2023 portant nomination (administration centrale):M. Loïc AGNES Arrêté du 9 février 2023 fixant le nombre de places offertes au titre de l’année 2023 des concours d’accès à la deuxième et à la quatrième catégories des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés mentionnés à l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime et modifiant le calendrier des concours externes (session 2023) Arrêté du 10 février 2023 portant nomination (administration centrale):M. Thomas ROCHE CESSATION D’ACTIVITE Arrêté du 9 janvier 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):Mme Laurence Colinet Arrêté du 27 janvier 2023 portant admission à la retraite (santé publique vétérinaire):Mme Martine QUERÉ Arrêté du 27 janvier 2023 portant admission à la retraite (santé publique vétérinaire): M. Pierre QUERÉ