Documents joints 2022 770 final
Les Élections professionnelles
Au cœur de la démocratie sociale
Les élections professionnelles permettent à chaque agent de choisir ses représentants dans les Comités Sociaux d'Administration (CSA), pour que ses conditions de travail et ses droits soient portés avec force et proximité.
SNAMA-FO s'investit pleinement dans ces échéances pour vous garantir une représentation concrète et indépendante, ancrée dans les réalités quotidiennes des agents. Retrouvez ci-dessous les textes réglementaires et les actualités des élections professionnelles.
Menu Elections
L’actualité des Élections Professionnelles
Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 rectifiée
28 octobre 2022 | Élections 2022, Élections Professionnelles, Textes Élections 2022
Documents joints note de service no 2022 755 rectifiee
Elections pour le renouvellement des instances de dialogue social du ministère chargé de l’agriculture – Publication et modification des listes électorales rectifiée
28 octobre 2022 | Élections 2022, Élections Professionnelles, Textes Élections 2022
Documents joints note de service no 2022 802 rectifiee
Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
27 octobre 2022 | Élections 2022, Élections Professionnelles, Textes Élections 2022
La présente note de service présente les modalités d'organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre...
Arrêté du 11 octobre 2022 relatif aux modalités d’organisation du vote électronique par internet pour l’élection des représentants des personnels au sein des instances de dialogue social du ministère chargé de l’agriculture et de certains établissements publics qui lui sont rattachés pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022
17 octobre 2022 | Élections 2022, Élections Professionnelles, Textes Élections 2022
Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Partie III : Procédure d’établissement des listes électorales, modalités d’organisation et de déroulement des opérations de vote
13 octobre 2022 | Élections 2022, Élections Professionnelles, Textes Élections 2022
Documents joints note de service no 2022 770
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Rubriques SNAMA-FO
L’actualité des Élections Professionnelles
Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Partie III : Procédure d’établissement des listes électorales, modalités d’organisation et de déroulement des opérations de vote rectifiée
4 novembre 2022 | Élections 2022, Élections Professionnelles, Textes Élections 2022
Documents joints 2022 770 final
Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 rectifiée
28 octobre 2022 | Élections 2022, Élections Professionnelles, Textes Élections 2022
Documents joints note de service no 2022 755 rectifiee
Elections pour le renouvellement des instances de dialogue social du ministère chargé de l’agriculture – Publication et modification des listes électorales rectifiée
28 octobre 2022 | Élections 2022, Élections Professionnelles, Textes Élections 2022
Documents joints note de service no 2022 802 rectifiee
Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
27 octobre 2022 | Élections 2022, Élections Professionnelles, Textes Élections 2022
La présente note de service présente les modalités d'organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre...
Arrêté du 11 octobre 2022 relatif aux modalités d’organisation du vote électronique par internet pour l’élection des représentants des personnels au sein des instances de dialogue social du ministère chargé de l’agriculture et de certains établissements publics qui lui sont rattachés pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022
17 octobre 2022 | Élections 2022, Élections Professionnelles, Textes Élections 2022
Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Partie III : Procédure d’établissement des listes électorales, modalités d’organisation et de déroulement des opérations de vote
13 octobre 2022 | Élections 2022, Élections Professionnelles, Textes Élections 2022
Documents joints note de service no 2022 770
