Décisions de nomination de membres de bureaux de vote électronique pour les scrutins pour les élections professionnelles au ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire du 1er au 8 décembre 2022
5 décembre 2022 | Élections 2022, Élections Professionnelles, Textes Élections 2022
Menu Elections
Décision du 24 novembre 2022 portant nomination des membres du bureau de vote électronique compétent pour le scrutin du comité social d’administration ministériel relevant du système de vote électronique du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022.
Décision du 24 novembre 2022 portant nomination des membres du bureau de vote électronique compétent pour le scrutin du comité social d’administration des services déconcentrés relevant du système de vote électronique du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022.
Décision du 24 novembre 2022 portant nomination des membres du bureau de vote électronique compétent pour le scrutin de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de catégorie A à caractère administratif et technique relevant du système de vote électronique du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022.
Décision du 24 novembre 2022 portant nomination des membres du bureau de vote électronique compétent pour le scrutin de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de catégorie B relevant du système de vote électronique du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022.
Décision du 24 novembre 2022 portant nomination des membres du bureau de vote électronique compétent pour le scrutin de la commission consultative mixte relevant du système de vote électronique du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022.
Décision du 24 novembre 2022 portant nomination des membres du bureau de vote électronique compétent pour le scrutin de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives, collège du niveau de la catégorie B et C, relevant du système de vote électronique du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022.
Décision du 24 novembre 2022 portant nomination des membres du bureau de vote électronique compétent pour le scrutin de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de catégorie C relevant du système de vote électronique du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022.
Décision du 23 novembre 2022 portant nomination des membres du bureau de vote électronique compétent pour le scrutin du Comité Social d’Administration (CSA) – Alimentation relevant du système de vote électronique du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022.
Décision du 23 novembre 2022 portant nomination des membres du bureau de vote électronique compétent pour le scrutin du CSA Forêt-Agriculture relevant du système de vote électronique du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022.
