VEILLE RÉGLEMENTAIRE 2022/48

VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 28 novembre au 4 décembre 2022

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

MOBILITÉS du 30/11/2022 1re campagne fil de l’eau – Décembre 2022 – 15 jours du 30/11/2022 1re campagne fil de l’eau – Décembre 2022 – 1 mois du 30/11/2022 ONF -FDLE novembre 3 RECRUTEMENTS du 25/11/2022 Examen professionnel pour l’accès au corps des techniciens de formation et de recherche (TFR) – recrutement dans le premier grade de TFR (session 2022). du 25/11/2022 Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2023). ELECTIONS du 05/10/2022 Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 du 12/10/2022 Elections pour le renouvellement des instances de dialogue social du ministère chargé de l’agriculture – Droits syndicaux en période électorale du 12/10/2022 Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Partie III : Procédure d’établissement des listes électorales, modalités d’organisation et de déroulement des opérations de vote

JOURNAL OFFICIEL

ELECTIONS Arrêté du 30 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 9 mars 2022 portant dérogation à l’utilisation du vote électronique en vue du prochain renouvellement général des instances de dialogue social dans la fonction publique de l’Etat RECRUTEMENTS Arrêté du 22 novembre 2022 portant ouverture de la session de printemps 2023 des concours d’accès aux instituts régionaux d’administration (entrée en formation au 1er septembre 2023) Arrêté du 18 novembre 2022 portant nomination d’une directrice régionale adjointe de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (Nouvelle-Aquitaine):Mme Bénédicte GENIN, Avis de vacance d’un emploi de directeur régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (région Pays de la Loire) CESSATION D’ACTIVITE Arrêté du 21 novembre 2022 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):M. Claude Bernhard Arrêté du 21 novembre 2022 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):Mme Dejager-Specq (Fabienne)

 

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