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Textes de référence sur le temps de travail

Note de service sur les facilités horaires à l’occasion de la rentrée scolaire

31 août 2022 | Textes de référence (Temps travail)

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La note de service pose l’octroi de facilités horaires à l’occasion des rentrées scolaires comme un principe général, applicable dès sa publication.Consulter la note de service.

 

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