VEILLE RÉGLEMENTAIRE 2023/23
Contenu
VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 05 au 11 juin 2023
NOTES DE SERVICE (B.O. agri)
CARRIERES
arrete ministeriel promotions icpef (format pdf - 402.2 kio - 17/06/2023)
du 30/05/2023
Arrêté portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de 2023 (AGRS2311712A).
arrete ministeriel promotions icpef ce 30052023 (format pdf - 88.7 kio - 17/06/2023)
du 30/05/2023
Arrêté portant promotion au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de 2023 (AGRS2311714A)
MOBILITÉS
note de service 2023 368 (format pdf - 3.9 Mio - 17/06/2023)
du 08/06/2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs (FAM ; ASP ; CL) 10 postes.
INSTANCES DU DIALOGUE SOCIAL
note de service 2023 362 (format pdf - 569.1 kio - 17/06/2023)
du 01/06/2023
Désignation des représentants du personnel amenés à siéger au conseil médical en formation plénière
arrete du 7 juin portant composition de la commission consultative mixte enseignants et de documentation (format pdf - 187.9 kio - 17/06/2023)
Arrêté du 7 juin portant composition de la commission consultative mixte enseignants et de documentation des établissements mentionnés à l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime.
JOURNAL OFFICIEL
CARRIERES
RECRUTEMENTS
CESSATION D’ACTIVITE
Arrêté du 31 mai 2023 portant admission à la retraite (santé publique vétérinaire):Mme DORCHE Hélène