VEILLE RÉGLEMENTAIRE 2023/13

publié le 2 avril 2023

VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 27 mars au 02 avril 2023

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)


MOBILITÉS

note de service 2023 222 (format pdf - 10.2 Mio - 02/04/2023) du 29/03/2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l’eau_Opérateurs (ANSES ; ASP ; FAM ; ODEADOM ; IFCE ; ONF ; INAO ; DGOM) 26 postes

RECRUTEMENTS

note de service 2023 213 (format pdf - 84.6 kio - 02/04/2023) du 24/03/2023
Fixation du nombre de places offertes au concours interne de recrutement d’élèves ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement au titre de l’année 2023.


INSTANCES DU DIALOGUE SOCIAL

20230331 be2fr ccm signe (format pdf - 198.9 kio - 02/04/2023)
Arrêté du 30 mars 2023 portant composition de la commission consultative mixte des personnels enseignants et de documentation des établissements mentionnés à l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime

arrete du 30 mars 2023 composition fs csa alimentation (format pdf - 209.9 kio - 02/04/2023)
Arrêté du 30 mars 2023 portant création et composition de la formation spécialisée du comité social d’administration de l’alimentation

20230322 cap techniciens arrete composition (format pdf - 175.2 kio - 02/04/2023)
Arrêté du 22 mars 2023 portant composition de la CAP du corps des des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture, des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture et rattachés à ce ministre et des techniciens de formation et de recherche


JOURNAL OFFICIEL

INSTANCES DU DIALOGUE SOCIAL

Arrêté du 28 mars 2023 fixant le montant des crédits de temps syndical accordés aux organisations syndicales représentatives de la fonction publique


RECRUTEMENTS

Arrêté du 24 mars 2023 fixant le nombre de places offertes au titre de l’année 2023 au concours interne pour le recrutement des élèves ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement

Avis relatif à l’ouverture d’un examen professionnel d’accès au corps des attachés d’administration de l’Etat relevant du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

Arrêté du 13 mars 2023 modifiant l’arrêté du 5 décembre 2023 autorisant au titre de l’année 2023 l’ouverture d’un concours externe, d’un concours interne et d’un examen professionnel pour le recrutement d’inspecteurs de santé publique vétérinaire

Arrêté du 24 mars 2023 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement

Arrêté du 22 mars 2023 autorisant au titre de l’année 2023 l’ouverture de concours externe et interne pour le recrutement d’ingénieurs d’études de classe normale du ministère chargé de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

Décret du 29 mars 2023 portant nomination d’une haute fonctionnaire de défense et de sécurité - Mme BIGOT-DEKEYZER (Cécile)

Avis relatif à l’examen professionnel pour l’accès au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement

Avis relatif aux concours externe et interne organisés pour le recrutement d’ingénieurs d’études de classe normale du ministère chargé de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

CESSATION D’ACTIVITE

Arrêté du 9 mars 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):M.Christian Vanier

Arrêté du 10 mars 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):M. Patrick BAZIN

Arrêté du 14 mars 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):Mme Laure Magnier