VEILLE RÉGLEMENTAIRE 2023/02

publié le 15 janvier 2023 (modifié le 16 janvier 2023)

VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 10 au 15 janvier 2023

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

CARRIERES

pdfjoiner8arretes (format pdf - 1.6 Mio - 14/01/2023)
8 arrêtés du 30 décembre 2023 portant sur le tableau d’avancement des corps des Secrétaires administratifs, adjoints administratifs, techniciens du ministère de l’agriculture et adjoints techniques



MOBILITÉS

note de service 2023 21 (format pdf - 2.1 Mio - 14/01/2023) du 11/01/2023
Appel à candidature : 08 postes au titre de la mobilité "deuxième cercle"

note de service 2023 22 (format pdf - 2.8 Mio - 14/01/2023) du 11/01/2023
1e campagne fil de l’eau – Janvier – Publication 15 jours

note de service 2023 23 (format pdf - 10.1 Mio - 14/01/2023) du 11/01/2023
1e campagne fil de l’eau – Janvier 2023 – Publication 1 mois

note de service 2023 28 (format pdf - 5.4 Mio - 14/01/2023) du 12/01/2023
Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public (personnels stagiaires futurs néo-titulaires, titulaires et contractuels à durée indéterminée) et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2023.


RECRUTEMENTS

note de service 2023 26 (format pdf - 932 kio - 14/01/2023) du 05/01/2023
Concours interne pour le recrutement d’élèves ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement au titre de l’année 2023.


INSTANCES DU DIALOGUE SOCIAL

arrete 12 01 2023 composition csa fa (format pdf - 215.1 kio - 14/01/2023)
Arrêté du 12 janvier 2023 portant création et composition du comité social d’administration de la forêt et de l’agriculture du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

arrete 12 01 2023 designation os habilitees a designer representants fs csa fa (format pdf - 127.3 kio - 14/01/2023)
Arrêté du 12 janvier 2023 portant désignation des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants des personnels au sein de la formation spécialisée du comité social d’administration de la forêt d et de l’agriculture du ministère chargé de l’agriculture à l’issue des résultats des élections professionnelles 2022

arrete 12 01 2023 designation os habilitees a designer representants fs csa alimentation (format pdf - 131.2 kio - 14/01/2023)
Arrêté du 12 janvier 2023 portant désignation des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants des personnels au sein de la formation spécialisée du comité social d’administration de l’alimentation du ministère chargé de l’agriculture à l’issue des résultats des élections professionnelles 2022

arrete 05 01 2023 composition csa alimentation (format pdf - 214.8 kio - 14/01/2023)
Arrêté du 5 janvier 2023 portant création et composition du comité social d’administration de l’alimentation du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire



JOURNAL OFFICIEL

RECRUTEMENTS

Arrêté du 10 janvier 2023 portant nomination (administration centrale):M. Cyril KAO

Arrêté du 10 janvier 2023 portant nomination du directeur de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de La Réunion:M. Jacques PARODI

Arrêté du 10 janvier 2023 portant nomination d’un directeur régional adjoint de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (Nouvelle-Aquitaine):M. Yannic MONTEILHET

Arrêté du 12 janvier 2023 portant nomination de la directrice de l’Institut national de l’origine et de la qualité:Mme Carole LY

DIVERS

Arrêté du 12 janvier 2023 portant organisation de la direction interministérielle de la transformation publique

CESSATION D’ACTIVITE

Arrêté du 22 décembre 2022 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):Mme Patricia Corrèze-Lénée

Arrêté du 28 décembre 2022 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):Mme Pascale Margot-Rougerie

Arrêté du 28 décembre 2022 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):M. François Projetti

Arrêté du 28 décembre 2022 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):M. Philippe Allimant