MOBILITÉS
note de service 2022 446 (format pdf - 343.8 kio - 19/06/2022) du 15/06/2022
Liste des offres de poste de l’ONF au titre du premier fil de l’eau de juin 2022.

note de service 2022 447 (format pdf - 5.3 Mio - 19/06/2022) du 15/06/2022
Appel à candidature : 19 postes au titre de la mobilité « deuxième cercle »

note de service 2022 448 (format pdf - 5.4 Mio - 19/06/2022) du 16/06/2022
1ére campagne fil de l’eau – Juin 2022

note de service 2022 450 (format pdf - 763.2 kio - 19/06/2022) du
modalités de classement des enseignants-chercheurs après nomination suite à un concours

CARRIERES
note de service 2022 442 (format pdf - 239.3 kio - 19/06/2022) du 16/06/2022
Examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture ouverts au titre de l’année 2022.

DIVERS

note de service 2022 451 (format pdf - 1.3 Mio - 19/06/2022) du
Modalités d’organisation pour la rentrée scolaire 2022 de la campagne de recrutement des personnels contractuels d’enseignement et d’éducation sur moyens permanents de l’enseignement technique agricole public (ACEN)

INSTANCES DIALOGUE SOCIAL

arrete composition ct formco 07 06 2022 (format pdf - 150 kio - 19/06/2022)
Arrêté du 7 juin 2022 portant composition de la section spécialisée "Formation continue" du comité technique ministériel

INSTANCES DE DIALOGUE SOCIAL

Arrêté du 14 juin 2022 portant institution et composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des directeurs de recherche et à l’égard du corps des chargés de recherche de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail

DIVERS
Décret n° 2022-905 du 17 juin 2022 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Concentrateur Traducteur de la Déclaration Sociale Nominative » (CTDSN) visant à assurer l’établissement des déclarations sociales nominatives d’agents de l’Etat et de certains organismes

Arrêté du 15 juin 2022 fixant le contingent annuel d’autorisations d’absence des membres des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la fonction publique de l’Etat

RECRUTEMENTS

Arrêté du 8 juin 2022 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture d’examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture

Avis relatif à l’ouverture d’examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture

Avis de vacance d’un emploi d’expert de haut niveau