MOBILITÉS
Note_de_service_2022-277 (format pdf - 2.9 Mio - 23/04/2022) du 07/04/2022
Appel à candidature : 11 postes au titre de la mobilité « 2ème cercle » et « Mad »

Note_de_service_2022-278 (format pdf - 870.6 kio - 23/04/2022) du 07/04/2022
Appel à candidature : 17 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »

Note_de_service_2022-296 (format pdf - 430.2 kio - 23/04/2022) du 13/04/2022
Appel à candidature : 01 poste au titre de la mobilité « 2ème cercle »

Note_de_service_2022-297 (format pdf - 175.6 kio - 23/04/2022) du 14/04/2022
Appel à candidatures ONF : 01 poste.

Note_de_service_2022-300 (format pdf - 1.2 Mio - 23/04/2022) du 14/04/2022
Liste des offres de poste de l’ONF au titre premier Fil de l’Eau (FDLE) fil de l’eau d’avril 202 2022

RECRUTEMENTS

Note_de_service_2022-287 (format pdf - 353.3 kio - 23/04/2022) du 12/04/2022
Concours externe et interne pour le recrutement des techniciens de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l’agriculture.
du

DIVERS

Note_de_service_2022-294 (format pdf - 185.9 kio - 23/04/2022) du 12/04/2022
Eléments de doctrine relatifs à l’examen des demandes de rupture conventionnelle à l’initiative des agents du ministère de l’agriculture et de l’alimentation et calendrier prévisionnel d’examen.

Note_de_service_2022-299 (format pdf - 225 kio - 23/04/2022) du 13/04/2022
Revalorisation au 1er avril 2022 des rentes viagères dues aux agents non titulaires au titre de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (livre IV du Code de la Sécurité sociale).

REMUNERATION

Arrêté du 8 avril 2022 désignant une opération de restructuration au sein de l’Agence de services et de paiement ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaines en vue de la sécurisation des transitions professionnelles
Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l’arrêté du 3 juillet 2006 fixant les modèles d’imprimés à utiliser pour la demande de modulation des appels fractionnés ou prélèvements mensuels en cas de variation des revenus professionnels

DIVERS

Arrêté du 13 avril 2022 portant application au ministère de l’agriculture et de l’alimentation du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature

RECRUTEMENTS

Arrêté du 7 avril 2022 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture d’examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien de formation et de recherche de classe supérieure et de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle relevant du ministère chargé de l’agriculture
Avis relatif aux examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien de formation et de recherche de classe supérieure et de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle relevant du ministère chargé de l’agriculture

Arrêté du 12 avril 2022 portant nomination d’un directeur régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (Corse):M. Pierre BESSIN

CESSATION D’ACTIVITE

Arrêté du 14 mars 2022 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):M. André Paquier

Arrêté du 21 mars 2022 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : M. Pierre Piton

Arrêté du 24 mars 2022 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):M. Michel Sinoir

Arrêté du 28 mars 2022 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):M. Jean-Louis Bourdais