ARTT, congés et autorisations d’absence
publié le 12 septembre 2009 (modifié le 15 mai 2017)
Conséquences des différents congés et absences sur le régime de travail dans le cadre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT) au ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales.
Lire la NS_2002-1283 (format pdf - 46.2 kio - 15/05/2017) (format pdf - 46.2 ko - 15/05/2017) du 12 septembre 2002
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