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Veille réglementaire 37

VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 05 au 11 septembre 2020

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

2020-550_final (format pdf - 1.1 Mo - 11/09/2020) du 04 /09/2020
Appel à candidatures : 5 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle

2020-551_final (format pdf - 598 ko - 11/09/2020) du 04/09/2020
Appel à candidatures : 12 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l’eau".

2020-558_final (format pdf - 133.5 ko - 11/09/2020)du 10/09/2020
Appel à candidatures : 1 poste au titre de la mobilité dite du "2ème cercle".

2020-559_final (format pdf - 705.2 ko - 11/09/2020) du 10/09/2020
Appel à candidatures : 11 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l’eau".

2020-557_final (format pdf - 150.5 ko - 11/09/2020) du 09/09/2020
Calendrier du cycle de mobilité de l’hiver 2020.

2020-560_final (format pdf - 293.2 ko - 11/09/2020) du 09/09/2020
Recueil des propositions de modulation de primes pour l’année 2020 (hors régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - RIFSEEP).

2020-509_final-2 (format pdf - 324.8 ko - 11/09/2020) du 09/09/2020
Rectification de la note de service SG/SRH/SDCAR/2020-509 du 11/08/2020 relative aux règles de gestion relatives au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicables au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement affectés au ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA).

JOURNAL OFFICIEL

Arrêté du 4 septembre 2020 portant annulation et réouverture de la session d’automne 2020 des concours d’accès aux instituts régionaux d’administration (entrée en formation au 1er mars 2021)

Arrêté du 28 août 2020 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2020 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l’agriculture et de l’environnement

NOMINATIONS ET RECRUTEMENTS

Arrêté du 28 août 2020 portant nomination d’une directrice régionale adjointe de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (Bourgogne-Franche-Comté)

Avis de vacance d’un emploi de sous-directeur

Arrêté du 4 septembre 2020 portant nomination d’un directeur régional et interdépartemental adjoint de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt d’Ile-de-France

CESSATION DE FONCTIONS

Arrêté du 24 juillet 2020 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)

Arrêté du 4 août 2020 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)