Contenu
Veille réglementaire n°21/2019
VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 23 novembre au 20 décembre 2019
NOTES DE SERVICE (B.O. agri)
Note_de_mobilite_SG-DMC-2019-792 (format pdf - 98 ko - 06/12/2019) du 28 novembre 2019
Vacance d’un emploi de sous-directeur de l’aquaculture et de l’économie des pêches (SDAEP) à la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture (DPMA)
Note_de_mobilite_SG-SRH-SDCAR-2019-791 (format pdf - 200.1 ko - 20/12/2019) du 28 novembre 2019
Appel à candidatures : - 1 poste au SG/SRH ; 1 poste au SG/SAFSL ; 1 poste au SG/MAG.
Note_de_service_SG-SRH-SDDPRS-2019-785 (format pdf - 249.5 ko - 20/12/2019) du 25 novembre 2019
Offre nationale 2020 de formation continue sur les thématiques « agriculture » et
« forêt/bois » et préparation de l’offre 2021 de formation continue.
Instruction_technique_SG-SRH-SDDPRS-2019-788 (format pdf - 93 ko - 20/12/2019) du 26 novembre 2019
Report des congés de l’année 2019 sur 2020
Note_de_service_SG-SRH-SDDPRS-2019-794 (format pdf - 150.1 ko - 20/12/2019) du 23 novembre 2019
Modalités d’organisation du travail en administration centrale compte tenu des difficultés
sur les réseaux de transport en commun.
Arrete_composition_CAP_AT_25_nov_2019_ (format pdf - 99.3 ko - 20/12/2019) du 25 novembre 2019
Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des adjoints techniques du ministère chargé de l’agriculture
Note_de_mobilite_SG-DMC-2019-802 (format pdf - 98.5 ko - 20/12/2019) du 3 décembre 2019
_ : Vacances d’un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDPP de la
Sarthe) et d’un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDT de l’Yonne)
Note_de_mobilite_SG-SRH-SDCAR-2019-790 (format pdf - 383.6 ko - 20/12/2019) du 28 novembre 2019
Appel à candidatures : 5 postes dans le 2ème cercle.
Note_de_mobilite_SG-SRH-SDCAR-2019-804 (format pdf - 248.1 ko - 20/12/2019) du 4 décembre 2019
Appel à candidatures : - 1 poste à la DGPE ; -1 poste à la DRAAF Hauts-de-France ; - 2 postes à la DGER.
Note_de_mobilite_SG-SRH-SDCAR-2019-805 (format pdf - 406.3 ko - 20/12/2019) du 4 décembre 2019
Appel à candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle.
Arrete_composition_CAP_des_AA (format pdf - 101.1 ko - 20/12/2019) du 3 décembre 2019
Arrêté fixant la commission administrative paritaire compétente pour le corps des adjoints administratifs du ministère en charge de l’agriculture
Note_de_mobilite_SG-SRH-SDCAR-2019-817 (format pdf - 251.4 ko - 20/12/2019) du 11 décembre 2019
Appel à candidatures :-1 poste à la DDT de l’Ardèche - 2 postes à la DGER - 1 poste à la
DRAAF des Pays de la Loire.
Note_de_mobilite_SG-SRH-SDCAR-2019-818 (format pdf - 2.9 Mo - 20/12/2019) du 12 décembre 2019
Appel à candidatures : 15 postes dans le 2ème cercle.
Note_de_service_SG-SRH-SDCAR-2019-825 (format pdf - 269.9 ko - 20/12/2019) du 12 décembre 2019
Gestion des comptes épargne-temps (CET) dans RenoiRH.
Note_de_service_SG-SRH-SDCAR-2019-847 (format pdf - 155.1 ko - 20/12/2019) du 18 décembre 2019
Instruction portant sur la définition d’un calendrier de saisie dans le SIRH RenoiRH pour
les gestionnaires RH de proximité des structures du MAA s’agissant des actes RH déconcentrés.
Note_de_mobilite_SG-SRH-SDCAR-2019-848 (format pdf - 932.7 ko - 20/12/2019) du 19 décembre 2019
Appel à candidatures : - 2 postes au SG ; - 1 poste à ENSP ; - 1 poste à la DGAL ; - 1
poste à la DGER ; - 1 poste à la DRIAAF ; 1 poste à la DGPE ; 1 poste à AgroSup Dijon ; - 5 postes
à la DRAAF des Hauts-de-France .
Arrete_portant_inscription_au_tableau_avancement_pour_le_grade_d_IDAE_au_titre_de_l_annee_2019 (format pdf - 4.5 Mo - 20/12/2019) du 17 décembre 2019
Arrêté du 17 décembre 2019 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur divisionnaire de l’agriculture et de l’environnement au titre de l’année 2019 et son tableau annexé
20191218-arrete-modifcation-composition-CTM-FC (format pdf - 86.8 ko - 20/12/2019) du 18 décembre 2019
Arrêté portant composition de la section spécialisée "formation continue Alimentation" du comité technique ministériel
JOURNAL OFFICIEL
NOMINATION
Arrêté du 28 novembre 2019 portant nomination (directions départementales interministérielles)
Arrêté du 28 novembre 2019 portant nomination (directions départementales interministérielles)
Décret du 2 décembre 2019 portant nomination (inspecteurs de santé publique vétérinaire)
Arrêté du 5 décembre 2019 portant nomination (administration centrale) : Mme Karine SERREC
AVIS DE VACANCE
Avis de vacance d’un emploi de sous-directeur
Avis de vacance d’un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDPP de la Sarthe
Avis de vacance d’un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDT de l’Yonne)
Avis de vacance d’un emploi de directeur départemental interministériel (DDT de la Corrèze)
FIN DE FONCTIONS
Arrêté du 28 novembre 2019 portant fin de fonctions (directions départementales interministérielles)
ADMISSION A LA RETRAITE