Contenu

Veille réglementaire n°11/2019

VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 18 au 31 mai 2019

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

Note_de_mobilite_SG-DMC-2019-388 (format pdf - 102.2 ko - 24/05/2019) du 16 mai 2019
Vacances des postes de directeur départemental interministériel adjoint (DDTM de l’Aude), de directeur départemental interministériel (DDT de la Creuse), directeur interministériel adjoint (DDPP du Val-d’Oise).

Note_de_mobilite_SG-DMC-2019-393 (format pdf - 94.2 ko - 24/05/2019) du 16 mai 2019
Vacance d’un emploi de chef de service des actions sanitaires en production primaire à la direction générale de l’alimentation

Note_de_mobilite_SG-DMC-2019-398 (format pdf - 88.6 ko - 24/05/2019) du 20 mai 2019
Avis de vacance de deux emplois d’inspecteur général de l’agriculture (IGA) de 2e cl

Note_de_mobilite_SG-SRH-SDCAR-2019-404 (format pdf - 353.9 ko - 27/05/2019) du 22 mai 2019
Appel à candidatures : - 1 poste à la DDT des Alpes de Haute-Provence ; -1 poste à ONIRIS ; - 1 poste au SG/SAJ

Note_de_service_SG-SRH-SDDPRS-2019-390 (format pdf - 205.1 ko - 27/05/2019) du 16 mai 2019
Examen professionnel pour l’accès au corps des attachés d’administration de l’État.

Arrete_portant_composition_du_CTS_des_DRAAF_de_la_DRIAAF_d_Ile_de_France_et_des_DAAF (format pdf - 138 ko - 27/05/2019) du 17 mai 2019
Arrêté portant composition du comité technique spécial des directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt, de la direction régionale et interdépartementale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt d’Ile de France et des directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt

Note_de_mobilite_SG-DMC-2019-407 (format pdf - 95.8 ko - 04/06/2019) du 23 mai 2019
Vacance de l’emploi de secrétaire général de l’école nationale supérieure de paysage de Versailles

Note_de_mobilite_SG-DMC-2019-411 (format pdf - 96.8 ko - 04/06/2019) du 24 mai 2019
Avis de vacance de poste de directeur(trice) départemental(e) adjoint(e) DDTM du Pas-de-Calais

Note_de_service_SG-DMC-2019-416 (format pdf - 97.7 ko - 04/06/2019) du 27 mai 2019
Vacance d’un emploi de directeur départemental interministériel (DDT de Saône-et-Loire)

Note_de_mobilite_SG-SRH-SDCAR-2019-405 (format pdf - 2 Mo - 04/06/2019) du 23 mai 2019
Appel à candidatures : 10 postes dans le 2ème cercle.

Note_de_service_SG-SRH-SDDPRS-2019-420 (format pdf - 137.4 ko - 04/06/2019) du 27 mai 2019
Examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture ouverts au titre de l’année 2019.

Arrete_fixant_la_composition_du_comite_d_hygiene_de_securite_et_des_conditions_de_travail_ministeriel (format pdf - 94.3 ko - 04/06/2019) du 28 mai 2019

JOURNAL OFFICIEL

Arrêté du 10 mai 2019 fixant la date d’effet de la nouvelle procédure d’admission à la retraite à l’égard des militaires, des fonctionnaires de l’Etat et des magistrats relevant de la marine nationale

Arrêté du 16 mai 2019 autorisant au titre de l’année 2019 l’ouverture d’examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture

Avis d’ouverture d’examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture

NOMINATION

Arrêté du 22 mai 2019 portant nomination au cabinet du ministre de l’agriculture et de l’alimentation

AVIS DE VACANCE

Avis de vacance de deux emplois d’inspecteur général de l’agriculture de 2e classe

Avis de vacance de l’emploi de secrétaire général de l’Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles

ADMISSION A LA RETRAITE

Arrêté du 25 avril 2019 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : Mme Françoise, Marie-José Cazenave

Arrêté du 25 avril 2019 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : M. François, Henri Chollet

Arrêté du 26 avril 2019 portant admission à la retraite (inspecteur de santé publique vétérinaire) : Mme Liliane Le Gros

Arrêté du 14 mai 2019 portant admission à la retraite (inspecteurs de santé publique vétérinaire) : Mme Catherine, Hélène, Henriette ANDRE LE BARBU

Arrêté du 15 mai 2019 portant admission à la retraite (inspecteurs de santé publique vétérinaire) : Mme Patricia, Gisèle, Martine Lallement

Arrêté du 15 mai 2019 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : Mme Eudeline, Servane, Bertille MELET

Arrêté du 15 mai 2019 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : M. Noël, Jean-Marie MATHIEU

Arrêté du 15 mai 2019 portant admission à la retraite (inspecteur général de l’agriculture) : Mme Brigitte, Jacqueline Jumel

Arrêté du 21 mai 2019 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : Mme Thérèse, Julienne, Constance BEGUIN

Arrêté du 21 mai 2019 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : M. Roland, Louis, Marie, Aimé Renoult

Arrêté du 24 mai 2019 portant admission à la retraite (inspecteurs de santé publique vétérinaire) : M. Jacques, Laurent BARRAT