Contenu

Veille réglementaire n°02/2019

VEILLE RÈGLEMENTAIRE du 12 au 25 janvier 2019

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

Note_de_service_SG-DMC-2019-37 (format pdf - 93.9 ko - 25/01/2019) du 16 janvier 2019
Vacance d’un emploi de directeur départemental interministériel adjoint de la Manche

Note_de_service_SG-SRH-SDCAR-2019-40 (format pdf - 748.7 ko - 25/01/2019) du 15 janvier 2019
Charte de gestion du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

Note_de_mobilite_SG-SRH-SDCAR-2019-42 (format pdf - 667.9 ko - 25/01/2019) du 17 janvier 2019
Appel à candidatures : 08 postes dans le 2ème cercle.

Note_de_mobilite_SG-SRH-SDCAR-2019-43 (format pdf - 245.9 ko - 25/01/2019) du 17 janvier 2019
Appel à candidatures : - 1 poste de directeur(trice) adjoint(e) à AgroParisTech. -1 poste de
chargé(e) d’inspection générale au Secrétariat général. - 1 poste de directeur(trice) de projets Écoles
Nationales Vétérinaires. - 1 poste de chef(fe) bureau du Pilotage de la politique de l’alimentation
(BPPAL) à la DGAL

Arrete_du_11_janvier_2019 (format pdf - 92.3 ko - 25/01/2019)
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur de l’agriculture et de l’environnement hors classe échelon spécial au titre de l’année 2018

Arrete_du_11_jenvier_2019 (format pdf - 394.3 ko - 25/01/2019)
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur divisionnaire de l’agriculture et de l’environnement au titre de l’année 2018

Arrete_du_14_janvier_2019 (format pdf - 54.2 ko - 25/01/2019)
Arrêté fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel et au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale

Arrete_du_17_janvier_2019 (format pdf - 62.3 ko - 25/01/2019)
Arrêté portant composition du comité technique ministériel du ministère de l’agriculture et de l’alimentation

Arrete_du_17_janvier_2019-2 (format pdf - 48.2 ko - 25/01/2019)
Arrêté portant composition du comité technique d’administration centrale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation

Arrete_du_17_janvier_2019-3 (format pdf - 59.7 ko - 25/01/2019)
Arrêté portant composition du comité technique spécial des directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt, de la direction régionale et interdépartementale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt d’Ile-de-France et des directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt

Note_de_service_SG-DMC-2019-44 (format pdf - 93.6 ko - 25/01/2019) du 17 janvier 2019
Vacance d’un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDT de l’Essonne)

Arrete_du_23_janvier_2019 (format pdf - 29.7 ko - 25/01/2019)
Arrêté fixant la composition du comité technique spécial des services rattachés directement auprès du ministre

Arrete_du_21_janvier_2019 (format pdf - 179 ko - 25/01/2019)
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement au titre de l’année 2018

JOURNAL OFFICIEL

Décret du 10 janvier 2019 portant acceptation de démission et radiation des cadres (inspecteur de santé publique vétérinaire) - Mme FRANZETTI (Isabelle)

Décret n° 2019-31 du 18 janvier 2019 relatif aux échanges d’informations et de données entre administrations dans le cadre des démarches administratives et à l’expérimentation prévue par l’article 40 de la loi n° 2018-727 du 10 août 2018 pour un Etat au service d’une société de confiance

ADMISSION A LA RETRAITE

Arrêté du 9 janvier 2019 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : M. Patrice, Georges, Michel Mériaux