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Veille réglementaire n° 6/2016 (1/2)

VEILLE REGLEMENTAIRE du 15 mars au 18 avril 2016 (1/2)

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

Arrêté du 11 mars 2016 fixant la composition du comité technique d’administration centrale (format pdf - 41.3 ko - 19/04/2016) du ministère chargé de de l’agriculture

Arrêté du 11 mars 2016 fixant la composition du comité technique special compétent pour les DRAAF, la DRIAAF et les DAAF (format pdf - 50.6 ko - 19/04/2016)

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-267 (format pdf - 108.8 ko - 19/04/2016) du 31-03-2016
Concours interne pour le recrutement d’élèves ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement

Note de service SG/SRH/SDMEC/2016-266 (format pdf - 112.3 ko - 19/04/2016) du 30-03-2016
Modification de la circulaire d’orientation sur les parcours professionnels des corps de catégorie A du ministère en charge de l’agriculture

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-288 (format pdf - 332.5 ko - 19/04/2016) du 05-04-2016
Rectification de la note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-96 concernant le taux mensuel appliqué à la prestation interministérielle pour les jeunes adultes handicapés poursuivant des études ou un apprentissage entre 20 et 27 ans et mise en place du nouveau barème concernant les prestations logement (ADL et AALL)

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-290 (format pdf - 72.8 ko - 19/04/2016) du 06-04-2016
Concours et examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs dans le grade de technicien

JOURNAL OFFICIEL

Organisation et attributions de la direction générale de l’Alimentation au MAAF

Taux de promotion dans certains corps du MAAF pour 2016 et 2017

NOMINATIONS

DRIEAL adjointe d’Île de France

DREAL PACA

DDT adjoint de Meurthe-et-Moselle

DDPP adjoint de la Vendée

DDTM adjoint des Bouches-du-Rhône

DDT adjoint de Lot-et-Garonne

DDCSPP d’Ille-et-Vilaine

DRAAF adjoint de Bretagne

Sous-directeur de FranceAgriMer (départ à la retraite)

DDCSPP du Doubs

DDCSPP de la Mayenne

DDCSPP des Deux-Sèvres (fin de fonctions)

DAAF adjoint de Mayotte

AVIS DE VACANCES

DDT de la Meuse

DDCSPP de Loir-et-Cher

DDCSPP adjoint de la Meuse

DDCSPP de la Haute-Marne

DDCSPP adjoint de la Charente

DDT adjoint de l’Yonne