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Veille réglementaire n° 17/2017

VEILLE RÈGLEMENTAIRE du 09 au 22 septembre 2017

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

Note de mobilité SG/DMC/2017-732 (format pdf - 96.7 ko - 22/09/2017) du 12 septembre 2017
Appel à candidature pour le poste de directeur(trice) départemental(e) et directeur(trice) départemental(e) adjoint(e) de direction départementale interministérielle : DDCSPP de l’Yonne et
DDT de l’Essonne.

Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2017-733 (format pdf - 362.4 ko - 22/09/2017) du 13 septembre 2017
Campagne de mobilité générale de l’automne 2017 / Additif à la note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2017-571 du 5 juillet 2017.

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-735 (format pdf - 131.1 ko - 22/09/2017) du 13 septembre 2017
Accompagner et préparer les chefs de service (ou agents de niveau équivalent) souhaitant postuler à un emploi de direction en département ou en région.

Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2017-738 (format pdf - 234.2 ko - 22/09/2017) du 14 septembre 2017
Additif à la Campagne de mobilité ONF - AUTOMNE 2017.

Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2017-739 (format pdf - 909.6 ko - 22/09/2017) du 14 septembre 2017
Appel à candidatures : 8 postes dans le 2ème cercle.

Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2017-740 (format pdf - 293.1 ko - 22/09/2017) du 14 septembre 2017
Appel à candidatures : 1 poste de chef(fe) de service à la DDT 79, 1 poste d’ingénieur(e) général(e) à la DRAAF Auvergne - Rhône-Alpes et 2 postes au secrétariat général (1 poste de chef(fe) de bureau et 1 poste d’adjoint(e) au sous-directeur).

Note de mobilité SG/DMC/2017-746 (format pdf - 97.2 ko - 22/09/2017) du 19 septembre 2017
Appel à candidature pour le poste de sous-directeur du pilotage des services au service de la modernisation du secrétariat général.

Note de service SG/DMC/2017-747 (format pdf - 99.8 ko - 22/09/2017) du 19 septembre 2017
Appel à candidature pour le poste de secrétaire général(e) de l’Ecole natonale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation de Nantes-Atlantique (ONIRIS).

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-750 (format pdf - 93.1 ko - 22/09/2017) du 20 septembre 2017
DÉPRÉCARISATION – Places offertes au concours pour l’accès au corps des attachés d’administration de l’État relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée.

Arrêté CAP AA (format pdf - 98 ko - 22/09/2017) fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des adjoints administratifs du ministère chargé de l’agriculture.

Arrêté CAP SA (format pdf - 84.5 ko - 22/09/2017) fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des secrétaires administratifs du ministère chargé de l’agriculture.

JOURNAL OFFICIEL

Arrêté fixant le nombre de places offertes au titre de l’année 2017 au concours réservé pour l’accès au corps des attachés d’administration relevant du ministre chargé de l’agriculture

NOMINATIONS

DDTM des PYRENEES-ATLANTIQUES, DDT adjoint de la NIEVRE

Sous-directrice du droit de l’administration, de la concurrence et des procédures juridiques européennes au service des affaires du secrétariat général de l’agriculture et de l’alimentation

DDPP adjoint de la HAUTE SAVOIE, DDTM adjoint de VENDEE, DDPP de la VIENNE

AVIS DE VACANCES

DDT adjoint de l’ESSONNE

Secrétaire général(e) de l’Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation de NANTES-ATLANTIQUE (ONIRIS)

DDTM adjoint du MORBIHAN

DDT adjoint du CHER

DDPP adjoint du GARD

Sous-directeur du pilotage des services au service de la modernisation du secrétariat général du MAA

DDPP adjoint de SEINE-ET-MARNE

DDT adjoint des VOSGES

FIN DE FONCTION

DDT adjoint du CHER