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Veille réglementaire n° 16/2016

VEILLE REGLEMENTAIRE du 10 au 23/09/2016

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-715 (format pdf - 643.2 ko - 22/09/2016) du 12/09/2016
Nouvelle procédure de demande de retraite pour les fonctionnaires du ministère chargé de l’agriculture.

Note de service SG/SRH/SDMEC/2016-721 (format pdf - 294.2 ko - 22/09/2016) du 13/09/2016
Supplément familial de traitement – gestion courante.

Note de service SG/SRH/SDMEC/2016-726 (format pdf - 144 ko - 22/09/2016) du 15/09/2016
Additif à la note de service 2016-342 du 21 avril 2016 relative à l’avancement au grade d’attaché d’administration hors classe de l’État (AAHCE) au titre de l’année 2017 et à l’avancement à l’échelon spécial au grade d’AAHCE au titre de l’année 2016.

NOTES DE MOBILITES

Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2016-738 (format pdf - 88.5 ko - 22/09/2016) du 22/09/2016
Appel à candidature en administration centrale : 1 poste à la DGAL et 1 poste à l’ONIRIS.

Note de mobilité SG/SRH/2016-743 (format pdf - 1.5 Mo - 22/09/2016) du 22/09/2016
Campagne de mobilité générale d’automne 2016 / Additif à la note de mobilité SG/SRH/2016-524 du 13 juillet 2016 - Résumé

Note de mobilité 2016-752 (format pdf - 1.5 Mo - 22/09/2016) du 22/09/2016
Appel à candidature : 8 postes dans le 2ème cercle.

JOURNAL OFFICIEL

Arrêté du 16 septembre 2016 portant fin de fonctions
Fin de fonction du DDT Adjoint de l’Aveyron

Arrêté du 01 septembre 2016 fixant le nombre de places offertes
Nombre de places offertes au titre de l’année 2016 aux examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture

NOMINATIONS

DDTM du Calvados

DDPP du Puy-de-Dôme

DDT du Loiret

DDCSPP Adjoint de la Haute-Saône

Président du Conseil d’administration à l’INFOMA

DDT Adjoint de l’Aveyron

DDT Adjoint de la Sarthe

DDTM de la Seine-Maritime, DDCSPP de l’Orne, DDT Adjoint des Hautes-Ales, DDCSPP de la Lozère, DDTM Adjointdu Var

AVIS DE VACANCES

DDT du Vaucluse

AgroSup Dijon

DGAL