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Veille réglementaire 48

VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 21 au 27 novembre 2020

MOBILITÉS (B.O. agri)

2020-735_final (format pdf - 1.4 Mo - 27/11/2020) du 26/11/2020
Appel à candidatures : 10 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle"

2020-736_final (format pdf - 743.9 ko - 27/11/2020) du 25/11/2020
Appel à candidatures : 14 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l’eau".

NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

2020-732_final (format pdf - 440.3 ko - 27/11/2020) du 25/11/2020
Programme national de formation (PNF) pour l’année 2021 et modalités d’inscription

2020-725_final (format pdf - 111.5 ko - 27/11/2020)du 23/11/2020
Note d’information sur les principes et règles de gestion applicables aux emplois dits « gagés » sur ressources propres des établissements d’enseignement agricole.

ARRÊTÉS (B.O. agri)

20201119_CCP_arrete_composition_ACEN (format pdf - 124.1 ko - 27/11/2020) du 19/11/2020
Arrêté portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des personnels non titulaires exerçant des fonctions d’enseignement

CPE_-_Arrete_20112020 (format pdf - 105.4 ko - 27/11/2020) du 20/11/2020
Arrêté portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des conseillers principaux d’éducation des établissements d’enseignement agricole

JOURNAL OFFICIEL

NOMINATIONS

Arrêté du 25 novembre 2020 portant nomination d’un directeur adjoint de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Mayotte : M. Philippe GOUT