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Veille réglementaire 2021/32 &33

VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 09 au 22 août 2021


NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

REMUNERATION
NOTE_DE_SERVICE_2021-582 (format pdf - 1013.9 ko - 23/08/2021) du 26/07/2021
Supplément familial de traitement – gestion courante.

NOTE_DE_SERVICE_2021-641 (format pdf - 343.5 ko - 23/08/2021) du 19/08/2021
Campagne de primes 2021 relative à l’attribution du complément indemnitaire annuel (CIA) concernant certains corps ou emplois affectés au MAA bénéficiant du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

MOBILITÉS
NOTE_DE_SERVICE_2021-606 (format pdf - 554.8 ko - 23/08/2021) du 05/08/2021
Appel à candidatures : Publication des postes au titre de la mobilité dite "au fil de l’eau"suite à la réorganisation du SM.

NOTE_DE_SERVICE_2021-607 (format pdf - 1.7 Mo - 23/08/2021) du 05/08/2021
Appel à candidature : 32 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »

NOTE_DE_SERVICE_2021-608 (format pdf - 2.7 Mo - 23/08/2021) du 05/08/2021
Appel à candidature : 7 postes au deuxième cercle

NOTE_DE_SERVICE_2021-622 (format pdf - 120.6 ko - 23/08/2021) du 12/08/2021
Appel à candidatures : Publication des postes au titre de la mobilité "au fil de l’eau" suite à la réorganisation du SM.

NOTE_DE_SERVICE_2021-623 (format pdf - 867.1 ko - 23/08/2021) du12/08/2021
Appel à candidature : 7 postes au 2ème cercle

NOTE_DE_SERVICE_2021-624 (format pdf - 739.5 ko - 23/08/2021) du 11/08 /2021
Appel à candidature : 11 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau.

NOTE_DE_SERVICE_2021-636 (format pdf - 2.5 Mo - 23/08/2021) du 18/08/2021
Appel à candidature : 10 postes au 2ème cercle.

NOTE_DE_SERVICE_2021-639 (format pdf - 437.8 ko - 23/08/2021) du 18/08/2021
Publication des postes au titre de la mobilité "au fil de l’eau" suite à la réorganisation du SM. 

NOTE_DE_SERVICE_2021-640 (format pdf - 866.1 ko - 23/08/2021) du 18/08/2021
Appel à candidature : 14 postes au titre de la mobilité au fil de l’eau.

DIVERS
NOTE_DE_SERVICE_2021-594 (format pdf - 2.2 Mo - 23/08/2021) du 02/08/2021
Note d’orientation pour la formation continue 2022-2023-2024.

JOURNAL OFFICIEL

REMUNERATION
Arrêté du 3 août 2021 fixant le montant annuel des attributions individuelles de la prime d’enseignement supérieur instituée par le décret n° 90-75 du 17 janvier 1990 relatif à la prime d’enseignement supérieur attribuée à certains personnels enseignants ou exerçant des fonctions d’enseignement dans l’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’agriculture

Arrêté du 3 août 2021 fixant le montant annuel des attributions individuelles de la prime de recherche et d’enseignement supérieur instituée par le décret n° 90-74 du 17 janvier 1990 relatif à la prime de recherche et d’enseignement supérieur des personnels de l’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’agriculture

Arrêté du 26 juillet 2021 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels et collaborateurs du ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Décret n° 2021-1095 du 18 août 2021 portant création d’une prime d’équipement informatique allouée aux personnels enseignants ou exerçant des fonctions d’enseignement relevant du ministre chargé de l’agriculture

Arrêté du 20 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 2 mai 2002 fixant la compensation et le montant de l’indemnisation du travail normal de nuit au ministère de l’agriculture et de la pêche

Arrêté du 18 août 2021 fixant le montant annuel de la prime d’équipement informatique allouée aux personnels enseignants ou exerçant des fonctions d’enseignement relevant du ministre chargé de l’agriculture

NOMINATIONS

Arrêté du 13 août 2021 portant nomination (administration centrale) : Mme Fanny MIKOL]
Arrêté du 16 août 2021 portant nomination (administration centrale) : Mme Sophie BELICHON

Arrêté du 17 août 2021 portant nomination d’un directeur adjoint de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (Mayotte) : M. Bastien CHALAGIRAUD

Arrêté du 17 août 2021 portant nomination (administration centrale):M. Philippe DUCLAUD

Arrêté du 17 août 2021 portant nomination (administration centrale):M. Olivier DENAIS

Arrêté du 18 août 2021 portant nomination (administration centrale):Mme Bénédicte POINSSOT

CESSATIONS DE FONCTIONS

Arrêté du 19 juillet 2021 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : M. Patrick Dinet-Noundou

Arrêté du 19 juillet 2021 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : Mme Laure Souliac

Arrêté du 19 juillet 2021 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):M. Christian Cazenave

Arrêté du 19 juillet 2021 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):Mme Brigitte Dubeuf

Arrêté du 19 juillet 2021 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts):M. Didier Perre

Arrêté du 27 juillet 2021 portant admission à la retraite (inspecteur de santé publique vétérinaire):M. Thierry Badin de Montjoye