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Veille réglementaire 2021/22

VEILLE RÉGLEMENTAIRE du 31 mai au 06 juin 2021


NOTES DE SERVICE (B.O. agri)

 
 
CARRIERES

NOTE_DE_SERVICE_2021-409 (format pdf - 180.2 ko - 06/06/2021) du 31/05/2021
Examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien de formation et de recherche de classe supérieure et de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle (session 2021).

MOBILITÉS

NOTE_DE_SERVICE_2021-421 (format pdf - 623.9 ko - 06/06/2021) du 02/06/2021
Appel à candidature : 10 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »

NOTE_DE_SERVICE_2021-422 (format pdf - 4.7 Mo - 06/06/2021) du 02/06/2021
Appel à candidatures : 16 postes dans le 2ème cercle

DIVERS

NOTE_DE_SERVICE_2021-416 (format pdf - 89 ko - 06/06/2021) du 02/06/2021
Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l’année 2020 – report de la date de retour des compte rendus.

NOTE_DE_SERVICE_2021-417 (format pdf - 270.3 ko - 06/06/2021) du 02/06/2021
Dispositifs indemnitaires et de formation d’accompagnement aux transitions professionnelles, dans le cadre d’une restructuration de service

NOTE_DE_SERVICE_2021-420 (format pdf - 1.8 Mo - 06/06/2021) du 03/06/2021
Organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de l’allègement progressif des restrictions lié à l’amélioration de la situation sanitaire, et en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l’épidémie de Covid-19.

COMPOSITION C.A.P

CCM_-_Arrete_24032021 (format pdf - 138.8 ko - 06/06/2021)
Arrêté du 24 mars 2021 portant composition de la commission consultative mixte des personnels enseignants et de documentation des établissements mentionnés à l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime

Composition_CCM_-_Arrete_02062021-1 (format pdf - 201.7 ko - 06/06/2021)
Arrêté du 2 juin 2021 portant composition de la commission consultative mixte des personnels enseignants et de documentation des établissements mentionnés à l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime

JOURNAL OFFICIEL

 
 
CARRIÈRES

Arrêté du 1er juin 2021 pris en application de l’article 6 du décret n° 2020-1812 du 29 décembre 2020 au titre de l’année 2021

NOMINATIONS

Arrêté du 28 mai 2021 portant nomination d’un directeur régional adjoint de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (Grand Est) : M. Benoît FABBRI

Arrêté du 3 juin 2021 portant nomination (administration centrale) : Mme Emmanuelle SOUBEYRAN

CESSATIONS DE FONCTIONS

Arrêté du 27 avril 2021 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : Mme Claudine Cottet

Arrêté du 27 avril 2021 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : M. Gilles Perron

Arrêté du 28 avril 2021 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : Mme Michèle Chantrel

Arrêté du 9 mars 2021 portant admission à la retraite (inspecteur de santé publique vétérinaire) : M. Bertrand Gaillot

Arrêté du 28 avril 2021 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) : M. Gilles Pelurson