Contenu
Télétravail
Accord de méthode sur la négociation d’un accord concernant le télétravail dans la fonction publique
L’accord de méthode adressé par la ministre de la Transformation et de la Fonction publiques
Télétravail et travail en présentiel
Document du ministère de la transformation et de la fonction publiques sur les bonnes pratiques en matière de télétravail.
Décret relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique
Décret n° 2020-524 du 5 mai 2020
Note de service relative aux modalités pratiques de mise en oeuvre du télétravail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Note de service n° 2019-781 du 21 novembre 2019
Guide du télétravail
Guide d’accompagnement de la mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique - Edition 2016
Circulaire fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail dans les DDI
Circulaire 0288/17/SG du 3 février 2017
Arrêté relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au MAAF
Arrêté du 2 août 2016
Décret relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique
Décret n° 2016-151 du 11 février 2016
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