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Note de service n° 2016-440 du 27 mai 2016

Note de service n° 2016-440 du 27 mai 2016 (format pdf - 110.4 ko - 02/06/2016) relative aux modalités de retour à l’emploi des agents du ministère au terme d’un congé de longue maladie (CLM), d’un congé de longue durée (CLD) ou d’un congé de grave maladie (CGM) en administration centrale.