Les textes de référence

Note d’orientation pour la formation continue 2022-2023-2024

Note de service n° 2021-594 du 27 juillet 2021

Instruction technique relative aux modalités de mise en œuvre de l’apprentissage dans les services du MAA et de ses établissements publics sous tutelle

Note de service n° 2021-571 du 22 juillet 2021

Déploiement à partir d’octobre 2021 du module de gestion de la formation du SIRH RenoiRH et plan de formation et d’accompagnement des utilisateurs

Note de service n° 2021-475 du 22 juin 2021

Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2021-658 du 26 mai 2021 renforçant la formation de certains agents publics afin de favoriser leur évolution professionnelle

Ordonnance renforçant la formation de certains agents publics afin de favoriser leur évolution professionnelle

Ordonnance n° 2021-658 du 26 mai 2021

Formation initiale des assistants et conseillers de prévention nouvellement nommés organisée en 2021

Note de service n° 2021-305 du 26 avril 2021

Entretiens professionnels au titre de l’année 2020 – report de la date de retour des compte rendus

Note de service n° 2021-280 du 14 avril 2021

Information sur les dates de dépôts des demandes de mobilisation du compte personnel de formation (CPF) au titre de l’année 2021 auprès des commissions CPF

Note de service n° 2020-794 du 22 décembre 2020

Programme national de formation (PNF) pour l’année 2021 et modalités d’inscription

Note de service n° 2020-732 du 25 novembre 2020

Dispositif 2021 de formation PAC nouveaux arrivants

Note de service n° 2020-464 du 22 juillet 2020

Formation de préparation au concours interne pour l’accès au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (IAE) – session 2021

Note de service n° 2020-322 du 3 juin 2020

Formation initiale des assistants et conseillers de prévention nouvellement nommés

Note de service n° 2020-247 du 21 avril 2020

Demandes de mobilisation du compte personnel de formation (CPF) au titre de l’année 2020 auprès des commissions CPF

Note de service n° 2020-3 du 2 janvier 2020

Formation "IAE et attaché : cadres de proximité" destinée aux agents promus par examen professionnel ou liste d’aptitude - Sessions 2020

Note de service n° 2019-743 du 28 octobre 2019

Programme national de formation (PNF) pour l’année 2020 et modalités d’inscription

Note de service n° 2019-730 du 23 octobre 2019.

Note d’orientation pour la formation continue

Note de service n° 2019-554 du 23 juillet 2019

Dates de dépôt des demandes de mobilisation du compte personnel de formation (CPF)

Note de service n° 2018-882 du 3 décembre 2018

Note de service relative au programme national de formation (PNF) pour l’année 2019 et modalités d’inscription

Note de service n° 2018-846 du 16 novembre 2018

Formation "IAE et attaché(e) : cadres de proximité" destinée aux agents promus par examen professionnel ou liste d’aptitude - Sessions 2019

Note de service n° 2018-831 du 14 novembre 2018

Création d’un espace dédié au Compte Personnel d’Activité (CPA)

Note de service 2018-534 du 19 juillet 2018 relative à la mise à jour du compte personnel de formation (CPF).

Procédure et mise en œuvre du compte personnel de formation au MAA

Note de service n° 2018-451 du 14 juin 2018

Note de service n° 2017-910 du 21 novembre 2017

Relative à l’orientation pour la formation continue - Année 2018 - 2019 - 2020

Note de service n° 2017-902 du 16 novembre 2017

Relative à la formation "IAE et attaché(e) : cadres de proximité" obligatoire pour les agents promus IAE ou attaché(e) par liste d’aptitude ou examen professionnel

Note de service n° 2017-543 du 20 juin 2017

Relative à la formation continue des personnels 2018-2019-2020.

Modalités de mise en oeuvre du compte personnel d’activité dans la fonction publique

Circulaire du 10 mai 2017

Compte personnel d’activité dans la fonction publique et à la formation professionnelle tout au long de la vie

Décret n° 2017-928 du 6 mai 2017 - Mise en œuvre du compte personnel d’activité et du compte personnel de formation dans la fonction publique

Compte personnel d’activité et formation professionnelle tout au long de la vie

Ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d’activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique

Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n°2017-53 du 19 janvier 2017

Portant diverses dispositions relatives au compte personnel d’activité, la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique