Contenu

Les publications FO

CHSCTM du 10 juin 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
Groupe de travail sur la mise en place des comités sociaux du 5 juin 2020
Déclaration liminaire des 5 organisations de la Fonction publique
 
CHSCTM du 4 mars 2020
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCT ministériel du 12 novembre 2019
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCT ministériel du 18 juin 2019
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCT ministériel du 24 avril 2019
Déclaration liminaire et compte-rendu intersyndicaux
 
Groupe de travail : crédits hygiène et sécurité du 8 avril 2019
Compte-rendu
 
Les risques psychosociaux en constante augmentation dans les trois versants de la Fonction publique
Compte-rendu du 28 mars 2019 et les statistiques de février 2019.
 
CHSCT ministériel du 27 mars 2019
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCT ministériel du 11 octobre 2018
Déclaration liminaire
 
CHSCT ministériel du 6 juillet 2018
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
CHSCT ministériel du 29 mars 2018
Déclaration liminaire et compte-rendu
 
Haut de page