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Comité technique ministériel du 2 juin 2016

Lire la déclaration liminaire du CTM du 2 juin 2016 (format pdf - 133.7 ko - 02/06/2016)

et le compte-rendu du CTM du 2 juin 2016 (format pdf - 158.8 ko - 07/06/2016) :
- retour sur l’enquête parlementaire
- temps de travail en abattoirs de volailles
- décroisement des emplois MAAF
- réforme territoriale
- régime juridique des agents contractuels du MAAF